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La synthèse

L’Aquarius, autopsie d’une errance

Par Judikael Hirel - Publié le 18 juin 2018

L’Aquarius, le navire affrété par l’ONG SOS Méditerranée, a atteint l’Espagne, avoir avoir secouru 629 migrants au large de la Libye, puis longé bien des côtes avant d’atteindre Valence. Mais quid du droit s’appliquant à la situation de l’Aquarius ? Le site d’actualités Aleteia a répondu à la question il y a quelques jours.



L’Aquarius ne se trouvait pas dans les eaux territoriales d’un État. Il voguait dans une zone commune à deux États : l’Italie et Malte. Une zone de "search and rescue", dédiée à la recherche et au sauvetage des navires en détresse. Dans ce secteur, Malte et l’Italie étaient en théorie responsables de ces opérations. Selon la convention de Montego Bay, l’État responsable du navire présent dans cette zone doit lui fournir un "lieu sûr".


Dimitris Avramopoulos, le commissaire européen chargé de l’immigration, a appelé les États à accueillir ce bateau, quitte à déterminer ensuite la question de la responsabilité. Mais selon le Règlement de l’Union européenne dit Règlement Dublin III, les deux choses sont en fait indissociables. un seul État membre est responsable de l’examen d’une demande d’asile introduite dans l’Union : l’État par lequel la personne étrangère est entrée. Si l’Aquarius avait accosté en Italie, ce pays aurait automatiquement été chargé des 629 demandes d’asile. La triste réalité c’est que l’Italie, la Grèce et Malte, portent quasiment seules la responsabilité des demandes d’asile et de l’accueil des migrants en Europe.


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